MENTIONS LEGALES
Le site internet accessible à l’URL www.murmurcreation.com est édité par L’Atelier Insty Print (ci-après le « Site »).
L’Atelier Insty Print et une société à responsabilité limitée au capital de 12 958 €, située au 236 rue du Faubourg Saint Martin 75010 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 318 275 526.
N°SIREN/SIRET 31827552600024- Code APE 1812Z
N° TVA intracommunautaire : FR09318275526
Le directeur de publication est : Thierry Chiche
Pour toute question sur le Site, vous pouvez contacter L’Atelier Insty Print :
• Par téléphone au : 01 46 07 36 30
• Par email à : murmurcrea@gmail.com
• Par courrier au : 236 rue du Faubourg Saint Martin 75010 Paris
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE, dont le numéro d’enregistrement est 426160-7. L’hébergeur peut être contacté :
• Par téléphone au : +1-613-241-2828
• Par email à : assistance@shopify.com
• Par courrier au : 151 rue O’Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions légales décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve de ces conditions.
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
L’Atelier Insty Print est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du Site, dans le respect du cadre légal en vigueur.
Pour en savoir plus sur la façon dont L’Atelier Insty Print traite et protège vos données à caractère personnel et votre vie privée, et la façon dont vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, opposition, etc.), vous pouvez consulter notre politique de confidentialité, accessible ici.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que produits, textes, articles, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, architecture, logiciel) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Chacun de ces éléments est soit la propriété exclusive de L’Atelier Insty Print soit la propriété d’un tiers qui a autorisé L’Atelier Insty Print à les reproduire.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de L’Atelier Insty Print, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de L’Atelier Insty Print et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.
L’Atelier Insty Print est titulaire du nom de domaine www.murmurcreation.com et Monsieur Thierry CHICHE est titulaire de la marque verbale française « Murmur création papier peint » n°4663946.
GARANTIE ET RESPONSABILITE
L’Atelier Insty Print s’efforce d’assurer au mieux la disponibilité du Site et l’exactitude et la mise à jour de son contenu. Cependant, L’Atelier Insty Print ne prend aucun engagement de disponibilité du Site et ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs. L’Atelier Insty Print est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
L’Atelier Insty Print décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites tiers référencés sur le Site. Les liens vers ces sites tiers ne constituent en aucune manière une validation par L’Atelier Insty Print du contenu de ces sites tiers.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et documents mis à sa disposition via le Site sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur s’engage à n’utiliser le Site ainsi que l’ensemble des informations et documents auxquels il pourra avoir accès via le Site que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes moeurs et aux droits des tiers.
En aucun cas, L’Atelier Insty Print ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site.
Notamment, L’Atelier Insty Print décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tel que intrusion) à partir du Site. L’Atelier Insty Print ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
DIVERS
L’Atelier Insty Print vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
DERNIERE MODIFICATION : LE 22/01/2021
Le Site et les présentes mentions sont régis par la loi française et tout litige à leur sujet relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
CREDITS
Webdesign : Anne-Marie Philippart